• « La traçabilité de la propriété » par Florian Thomas, Angélique Garnier
• « La propriété mixte corporelle et incorporelle » par Le Carré Anaël, Sun Qian, Salliou Fabien
• « Les restrictions volontaires aux prerogatives du propriétaire » par Perraudeau Aurore, Le Leuch Soazig
• « Les limites jurisprudentielles à la liberté du propriétaire » par Julie Forner, Sylvain Chatry et Stéphanie Le Cam
• « Les propriétés civiles et intellectuelles en France et dans les pays de copyright » par Soraya Bali, Arnaud Fouquaut, Bénédicte Gellé
• « Les conséquences de la matérialité ou de l'immatérialité sur le régime juridique d'un bien » par Giovanna Botta, Lénia Kolotourou, Stéphane Paragot, Stanislas Wellhoff

• « Refus de licence d'exploitation et droit d'auteur » par Arnaud Fouquaut

• « Peer to peer et propriété littéraire et artistique » par Sylvain Chatry et Fabien Salliou
• « Les mesures techniques de protection » par Bénédicte Gellé, Stéphanie Le Cam et Anaël Le Carre
• « Les bibliothèques numériques » par Stéphane Paragot et Stanislas Wellhoff (version word, version pdf)
• « Les brevets logiciels » par Julie Forner et Arnaud Fouquaut (version PDF, version OpenOffice.org)
• « La brevetabilite des gènes » par Aurore Perraudeau et Angélique Garnier
• « Le droit sui generis des producteurs de base de données » par Soazig Le Leuch et Florian Thomas (pas encore disponible en ligne)

• « L'obligation d’exploiter » par Aurore Perraudeau et Florian Thomas
• « Exclusivité contractuelle et PI » par Soazig Le Leuch et Sylvain Chatry
• « Contrat de travail et PI » par Stanislas Wellhoff et Angélique Garnier (version word, version pdf)
• « Contrat de production audiovisuelle » par Julie Forner et Lénia Kolotourou (version word et version pdf)
• « Droit d’auteur et liberté contractuelle » par Giovanna Botta, Soraya Bali et Qian Sun (non disponible en ligne)

Retour au sommaire des exposés