Attention, ces mémoires ne sont pas disponibles en version électronique. En revanche, une version papier est disponible à l'IRDP.
« La deuxième application thérapeutique » par Adamczyk-Gomez Delphine
« La brevetabilité des animaux » par Chetiveaux Anne
« La clause de non-garantie dans les contrats ayant pour objet un brevet » par Deblanc Marc-Olivier
« Les rapports entre la marque et le produit ou le service » par Gardias Laurence
« Le brevet de médicaments à l’épreuve des médicaments génériques » par Hautière Sébastien
« La marque communautaire » par Lepiouff Séverine
« La chorale » par Dupont Nathalie
« Le prix dans les contrats ayant pour objet un droit de propriété intellectuelle » par Lebois Audrey
« La vente d’électricité » par Yviquel Olivier
« La gestion collective des droits portant sur les œuvres audiovisuelles » par Barthez Valérie
« La dimension culturelle de la propriété littéraire et artistique en droit communautaire » par Bernault Carine
« Illustrations et droit d’auteur » par Bystrom Sara
« Musique de film et droit d’auteur » par Chatelier Pascale
« Les utilisations secondaires des phonogrammes du commerce » par Guillot Jean-Baptiste
« Le droit d’autoriser de l’artiste-interprète » par Kikkis Loannis
« Le droit d’auteur et les pays en voie de développement » par Lavazais Abienne
« Droit d’auteur et libre échange » par Mesenge Fabienne
« Droit d’auteur et droit au respect de la vie privée » par Soreau Ambroise
