carine.bernault@wanadoo.fr
Formation
1996-1997 : DEA Propriété intellectuelle - Mention Bien
1997-2000 : Allocataire de recherche - Université de Nantes
nov. 2000 : Docteur en Droit. Thèse : “la propriété littéraire et artistique appliquée à l'audiovisuel”, rédigée sous la direction de Monsieur le Professeur André Lucas. Mention très honorable avec félicitations du jury, proposition pour une subvention et pour un prix de thèse. Mention spéciale au prix de la recherche de l'Inathèque 2001 (décerné par l'Institut national de l'audiovisuel)
2000-2002 : ATER à l'Université de Nantes - Chargée de TD en droit des obligations et droit civil des biens - Chargée d'enseignement (droit des personnes et institutions juridictionnelles)
2002 : Maitre de conférences à l'Université de Nantes.
Publications
Commentaire de la directive commerce électronique : Légalis.net 2001-2, p.24.
Protection de la propriété intellectuelle : analyse de deux cas de figure : Légalis.net 2001-3, p.109.
Internet et liberté d'expression : Légalis.net 2001-4, p.132.
Objet du droit d'auteur, Œuvres protégées, actualisation du fascicule 1135 du Juris-Classeur propriété litééraire et artistique, rédigé par le Professeur André Lucas (2001)
Exég-se de l'article L 112-2-6 du C.propr.intell : D.2001, p.2188.
Applying old rules to new technology : European Intellectual property review, april 2002, p.220.
Objet du droit d'auteur, Titulaires du droit d'auteur, actualisation du fascicule 1185 du Juris-Classeur Propriété littéraire et artistique, rédigé par le Professeur André Lucas (2002)
Thèse à paraître chez LGDJ.
