Mémoire sous la direction de Monsieur Lucas: « le droit moral de l'artiste-interprète »

2008/10/25 17:24 · Webmestre

Mathilde CHARMET

contact : mathildecharmet@hotmail.com

FORMATION PROFESSIONNELLE

2006-2007 : Élève à l'EFB
2005 : CRFPA.
2004-2005 : Master 2 recherche, droit de la propriété intellectuelle (mention bien).
- Mémoire: La protection du nom de domaine.
2003-2004 : maîtrise de droit des affaires, université panthéon assas.
2002-2003 : licence de droit privé, université panthéon assas.
2000-2002 : deug de droit, université panthéon assas.

EXPÉRIENCE PROFESSIONNELLE

Janv - Juin 2007 : Cabinet Lefèvre, Pelletier et associés, Département contentieux des affaires
Juill - Déc 2006 : Cabinet Gilbey de Haas
Janv-Juin 2006: Cabinet Lefèvre, Pelletier et Associés, Département contentieux des affaires
juillet-août 2003 : Crédit Coopératif - stage au sein du département des affaires juridiques
Juillet 2002 : Crédit Coopératif - stage au sein du département des affaires juridiques
Juillet 2001 : Cabinet Wilinski, Scotto et associés
Juillet 2000 : Agence de publicité NDC

2008/10/25 17:54 · Webmestre

Thomas CHEVALIER

contact : th.chev@wanadoo.fr

CURSUS UNIVERSITAIRE

2005-2006 : Master 2 Professionnel en “Droit des activités numériques” du Professeur Jérôme PASSA et Maître Alain BENSOUSSAN (Université Paris V - René Descartes)
- Mémoire : eBay face au commerce électronique, sous la direction de Jérôme PASSA)
2004-2005 : Master 2 Recherche en “Droit de la propriété intellectuelle” du Professeur André LUCAS (Université de Nantes)
- Mémoire : la renonciation au droit moral en droits français et allemand, sous la direction d'André LUCAS
2002-2004 : Diplôme Universitaire en “Anglais juridique” (Université Paris 1 - Panthéon-Sorbonne)
1999-2004 : Maîtrise en droits français et allemand (Université Paris 1 - Panthéon-Sorbonne) / LL.M. (Magister Legum) en droit allemand (Université de Cologne, Allemagne)

EXPÉRIENCE PROFESSIONNELLE

2006 : stage au Cabinet d'avocats “GIDE LOYRETTE NOUEL”, en Propriété Intellectuelle, Technologies & Communications Electroniques (2 mois)
2006 : stage au Cabinet d'avocats “Olivier CHATEL”, en Propriété Intellectuelle et Nouvelles Technologies (3 mois)
2005 : stage au Cabinet de Conseil en Propriété Industrielle “TMARK” (2 mois)
2004 : stage dans une association de cirque (contrats de représentations (auteurs, artistes-interprètes…), coproduction… ) (8 mois)

2008/10/25 18:07 · Webmestre

Sandie DAUVERD

contact : sandiedauverd@free.fr

EXPÉRIENCES PROFESSIONNELLES

2006 : Telfrance (Producteur audiovisuel indépendant) - Service juridique
- Rédaction et analyse de contrats dans le cadre de la production audiovisuelle (contrats d’auteurs, contrats avec les chaînes, contrats de cession et d'édition musicale…)
- Inscription RPCA, déclarations SACEM, SACD, dossier de subvention dans le cadre de la production audiovisuelle
- Notes juridiques diverses (règlementation des loteries et jeux-concours, réglementation CNIL, droit à l’image…) et recherches d’antériorités, dépôts de marques
Mai - juin 2004 : Cabinet Schmidt Brunet Henry et Associés, département Propriété Intellectuelle
- Réponse aux problématiques en droit des marques, droit d’auteur, droit de la presse, droit à l’image, droit de la consommation…
- Étude et réaction de contrats (cession et licence de droits de propriété intellectuelle)
- Élaboration des dossiers contentieux (action en déchéance, action en contrefaçon, action en concurrence déloyale et parasitisme…)
- Travaux rédactionnels : assignations, conclusions, dossiers de plaidoirie, notes de synthèses, mémorandums, newsletters, veille juridique
Octobre 2003 à avril 2004 : Cabinet Lhermet La Bigne et Rémy (Conseils en propriété industrielle)
- Domaines d’intervention : marques, brevets, dessins, modèles, noms de domaine, droit d’auteur
- Gestion de portefeuilles de marques : stratégie de dépôt, recherches d’antériorité, rapports de recherche communautaire, procédures de dépôt, suivi du portefeuille (extension territoriale, extension du champ de spécialité), renouvellements, stratégie de protection …
- Pré-contentieux : lettres de mise en demeure, procédure d’arbitrage devant l’OMPI (noms de domaine) et Contentieux : accords de coexistence, procédure d’opposition, procédure de saisie-contrefaçon, procédure en annulation de marque…
- Conseil juridique : participation aux consultations, permanences à l’INPI, rédaction de notes diverses, recherches

FORMATION

2004/2005 : Master 2 Recherche Propriété intellectuelle mention AB sous la direction de M. André LUCAS à l’Université de Nantes
- Mémoire : « Evénements sportifs et propriété intellectuelle »

2008/10/25 22:54 · Webmestre

Marie DELCOURT

contact : delcourtmarie@yahoo.fr

FORMATION

2004-2005: Master de Propriété intellectuelle (mention AB), Université de Nantes
- Mémoire: “Le droit d'auteur portant sur un bien immobilier”
2003-2004: Maîtrise de Droit privé général (mention AB),Université Paris X-Nanterre, * Université de Potsdam (Allemagne)
2002-2003: Licence de Droit (mention AB), Université Paris X-Nanterre

STAGES

Depuis septembre 2005: stage au service juridique de la Cinémathèque française (PLA)
- Recherches d'ayants droit et rédaction de cessions de droits dans le cadre d'expositions, déclarations SACEM, rédaction de contrats d'auteur etc…
Été 2003: stage au Cabinet Racine (Droit des affaires, PI)
- Recherches de jurisprudence, rédaction de notes
Été 2002: stage au Cabinet Goutal et Alibert (Droit public)
- Maîtrise des outils de recherches juridiques, rédaction d'actes, réalisation d'un catalogue de formations, secrétariat juridique …

2008/10/25 23:19 · Webmestre

Louise DELCROIX

contact : delcroixlouise@yahoo.fr

2008/10/25 23:21 · Webmestre

Angélique DETREZ

contact : angeliquedetrez@hotmail.com

FORMATION

2005 - 2006 : IEJ Paris II - Préparation CRFPA
2004 - 2005 : Master Recherche de Propriété Intellectuelle (Mention AB) à Nantes sous la direction du Pr André Lucas
- Mémoire: “La protection juridique des m?thodes commerciales.”
- Chargée de TD droit des affaires en Licence, Pr Testu
2003-2004 : Maîtrise de droit des affaires à Paris II
2003: Licence de droit des affaires à Paris II
2002: DEUG de droit privé à Paris II

EXPÉRIENCE PROFESSIONNELLE

2006 Cabinet GIDE LOYRETTE et NOUEL (6 mois), département Propriété Intellectuelle, Technologies & Communications Électroniques
2005:
- Cabinet BITOUN & Associés (4 mois), droit de la propriété littéraire et artistique
- Cabinet HARLE & PHELIP (2 mois),Conseils en propriété industrielle : juriste en droit des marques. Mémoire sur “l'usage des signes distinctifs dans le domaine des vins et spiritueux”
2004 :
- Cabinet d'Avocats TESTU & Associés (2 mois)
- STEF-TFE (2 mois) , service juridique de gestion de risques et assurances de STEF & TFE
2003 : AON & Gyl y Carvajal, MADRID (4mois), Service juridique international
2000 et 2001: Verspieren et Price Waterhouse Coopers, Services juridiques internationaux

2008/10/25 22:34 · Webmestre

Éric FAVREAU

email : ericfavreau@gmail.com

Expériences Professionnelles

EYEKA (www.eyeka.com), depuis mars 2006, stage puis CDI

Gestion des activités juridiques d’une plateforme Internet de diffusion et distribution de photos et vidéos Propriété Intellectuelle

Rédaction de contrats : licences de diffusion, contrats de commande, contrats de distribution
Gestion des droits : suivi de la distribution des œuvres (paiements des auteurs, relations avec Agessa…)

Animation juridique en collaboration avec l’équipe marketing et éditoriale

Information juridique en ligne : réponses aux questions liées au droit d’auteur posées par les utilisateurs du Site, rédaction de la FAQ juridique
Rédaction des règlements des jeux concours

Gestion de la vie juridique de la société

Validation des actes juridiques et de l’ensemble des contrats : contrats de travail, contrats de consultant, etc.
Négociation avec les services juridiques et commerciaux des clients
Rédaction de notes et avis juridiques à l’attention de la direction (licences creative common, gestion collective, droit à l’image, enjeux et responsabilité liés à la qualité d’hébergeur et d’éditeur de contenus …)
Veille jurisprudentielle et légale

CABINET PIERRAT, novembre 2005 - janvier 2006, stage

Cabinet d'avocats en droit d’auteur : édition, photographie, audiovisuel

Préparation de dossiers de plaidoirie
Rédaction de conclusions
Conseil juridique
Audiences de procédure au tribunal de grande instance de Paris

MAIRIE DE PARIS, avril 2004 – juin 2004, stage

Cabinet de l’Adjointe au Maire de Paris chargée du Patrimoine Mission : opération de restauration d’éléments méconnus du patrimoine parisien (les passages couverts)

Rédaction de la convention de restauration conciliant intérêts privés et logique patrimoniale
Lien entre le Cabinet et la Direction de la Culture, Direction de l’Urbanisme

Formation

Master 2 de propriété intellectuelle, Université de Nantes, 2004 - 2005

Mémoire : “Droit d’auteur et expositions”. Thèmes abordés : droit d’exposition, qualification de l'exposition comme œuvre de l'esprit, titularité des droits sur l’exposition

DESS droit du patrimoine culturel, Faculté Jean Monnet à Sceaux, 2003 – 2004

Droit des monuments historiques, mécanismes légaux de valorisation patrimoniale, droit fiscal, mécénat

Maîtrise de droit privé, Université de Nantes, 2002 - 2003

Second semestre à l’Université d’Helsinki, Finlande

Anglais courant à l’écrit et à l’oral. Perfectionné par une expérience universitaire de plusieurs mois à l’étranger et par la rédaction de contrats et de documents en anglais dans le cadre de mon expérience professionnelle

2007/09/26 15:32 · Administateur

Mathilde GAILING

contact : mathildegailing@hotmail.com

Formation

2004/2005: Master II Recherche en Propriété Intellectuelle à l'Université de Nantes (Mention bien)
- M&moire:“Les contrats d'exploitation des droits voisins en droit international privé” sous la direction du Professeur André Lucas
2003: Maîtrise en Droit Privé mention Droit des Affaires (Université Paris XII/ St Maur-La Varenne)

Expériences professionnelles

depuis mai 2006 : juriste au secrétariat général de Sony Bmg Music France
- gestion du portefeuille de marques (analyse, recherche, dépôt,…), négociation et rédaction de divers contrats (cession de droit d'auteur, commande, partenariat…), rédaction de jeux-concours, gestion des déclarations CNIL, assistance aux opérationnels, supervision du travail du stagiaire…
Décembre 2005 à avril 2006 : juriste au service Royalties de Sony Bmg Music France
- analyse et résumé de contrats (contrats d'enregistrements exclusifs, de licence, de coproduction et de réalisation), application des contrats dans l'établissement et la vérification des décomptes semestriels, assistance pour un audit financier réalisé dans le cadre d'un contentieux, opérateur de saisie dans le cadre de la migration des systèmes de royalties …
Juillet-décembre 2005 : stage au sein du Secrétariat général de la société Sony Bmg Music France
- Rédaction de contrats de cession de droit d'auteur, suivi des dossiers, préparation de dossier contentieux, rédaction de règlements de jeux-concours, recherche et analyse de marque, assistanat juridique …….
2003: Stage de 2 mois à la Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes
- Rédaction de notes de synthèses (le système français du droit d'auteur, son articulation avec le droit de la concurrence et sa comparaison avec le système du copyright ; la transposition de la directive de 2001 relative aux droits d'auteur et droits voisins dans la Société de l'information et ses conséquences ;la jurisprudence de la CJCE en matière de gestion collective des droits.
2001/2002 : Contrôleur-médias pour l'émission Star Academy :contrôle du respect du droit à la vie privée, du droit des marques, du droit d'auteur, des bonnes mœurs … (Société Streampower-Paris, CDD 3 mois)

2008/10/25 22:41 · Webmestre

Christelle GILLOT

gillotchristel@yahoo.fr

FORMATION

2005/2006: IEJ Nantes, préparation CRFPA.
2004/2005: Master Propriété Intellectuelle, Nantes.
- Mémoire: Les procédures de saisie-contrefaçon sous la direction de M. Clavier.
2003/2004: Maîtrise de Droit Privé, option Propriété Intellectuelle, Nantes.

EXPÉRIENCES PROFESSIONNELLES

2006: (en cours) Stage de trois mois au sein du cabinet HUC, HERVOUET, GAUTIER, SEZE, BERNIER, Nantes.
Préparation de l'examen d'entrée au CRFPA.
2005/2006: Stage de 6 mois au sein du cabinet J.P. KARSENTY et Associés, Paris.
- Droit de la propriété intellectuelle, droit civil, droit des affaires.
- Rédaction de conclusions, consultations, recherches, démarches auprès des juridictions, présence aux audiences.
2004: Stage de deux mois en propriété intellectuelle, AIRBUS, Saint Nazaire.
- Rapport de stage: « Les accords inter-entreprises sur la propriét2 industrielle: l'optimisation des richesses d'un acteur économique »

2008/10/25 22:59 · Webmestre

2008/10/25 17:30 · Webmestre

Julie HUCHER

email : juliehucher@wanadoo.fr

Formation

2006/07: Élève avocat à l'Ecole de Formation du Barreau de Paris (en cours)
2006 : Institut supérieur de marketing du Luxe (EDC) - Mention Bien
- Mémoire « Plaidoyer pour des juristes de luxe ou comment réorganiser le service juridique d'une maison de luxe »
2005 : Master 2 Recherche en Propriété Intellectuelle, dirigé par M. André Lucas, mention AB, Nantes
- Mémoire « Le refus d'accorder une licence d'exploitation d'un droit de propriété intellectuelle », sous la direction de M. Clavier
2004 : - Maitrise en droit européen, Paris II Assas
- IEJ Paris II, préparation CRFPA - Diplômée du CRFPA
- Diplômée du Cambridge Advanced Exam
2003 : Licence en droit, Erasmus, Utrecht University (NL)
2002 : Deug en droit, Paris II Assas

Expériences Professionnelles

Juil.-Déc. 2006 Juriste stagiaire (EFB), Hermès International, Paris (6 mois) Département Droit des Affaires
- Rédaction de contrats : Distribution, Informatique, Prestations de services
- Rédaction de mémorandum
Oct.- Déc. 2005 Stage assistante attaché de presse, Poulain & Proust, Paris (3 mois) Département Art de Vivre, Décoration et Design
- Rédaction des communiqués de presse et des newsletters
- Communication des informations et organisation des shoppings
- Communication et gestion des inaugurations
Août - Sept. 2005 Stage en cabinet d’avocat, Baker & McKenzie, Paris (2 mois) Département Technologies de l’Information : traitement de données, Internet, logiciels
- Rédaction d'articles d'actualités et de mémorandums, veille jurisprudentielle
- Rédaction de notes juridiques, suivi des dossiers clients
- Recherche jurisprudentielle
Juin - Août 2001 Assistante juridique chez Cap Gemini Ernst & Young, New York, Etats-Unis (3 mois)
- Rédaction de contrats de confidentialité et d’outsourcing
- Synthèse de contrats de collaboration
- Apprentissage de la pratique de l’arbitrage

2007/09/26 15:30 · Administateur

Sabrina JOUTARD

contact : sabrina_joutard@yahoo.fr

FORMATION

2005 – 2004: Master de recherche en Droit de la Propriété intellectuelle (DEA), obtenu à Nantes, Réussite avec mention Assez Bien
- Mémoire : « Droit d’auteur et Université » sous la direction de Mlle Audrey Lebois
2004 - 2003 : Maîtrise de Droit privé et de sciences politiques, obtenue à Nantes, Réussite avec mention Assez Bien.
2003 – 2002 : Licence de Droit et de sciences politiques, obtenue à Nantes
2002 – 2000 : Deug de Droit et de sciences politiques, obtenu à Nantes, Réussite avec mention Assez Bien.
2000 – 1999 : Bac scientifique - option sciences et vie de la terre, Réussite avec mention assez bien.

EXPÉRIENCE PROFESSIONNELLE

depuis novembre 2005 : Juriste prestataire au sein de l'INA à Bry sur Marne (CDI ) : analyse et libération des droits des archives audiovisuelles, participation au projet de mise sur internet de ces archives
Juillet 2005 - octobre 2005 : stage au Cabinet de Me Emmanuel Pierrat : Acquisition d’une expérience du conseil et du contentieux liés au droit des entreprises culturelles, Rédaction d'actes juridiques, Suivi de dossier, Recherches documentaires.

2008/10/25 22:44 · Webmestre

Élouan KERGADALLAN

kergadallan_elouan@yahoo.fr

FORMATION

2004-2005: MASTER 2 RECHERCHE (DEA) Droit de la Propriété Intellectuelle (AB), Faculté de Droit de Nantes
- Mémoire : Analyse contractuelle du « piratage » d’une œuvre sur internet sous la direction du Professeur François COLLARD-DUTILLEUL
2003-2004 : MAÎTRISE de Droit Privé (AB), Faculté de Droit de Nantes
2002-2003 : LICENCE de Droit (AB), Faculté de Droit de Nantes
2000-2002 : D.E.U.G de Droit, Faculté de Droit de Nantes

EXPÉRIENCE PROFESSIONNELLE

Depuis le 7 janvier 2007: juriste, chargé de mission Propriété intellectuelle (CDI), suivi des Unités Mixtes de recherche (UMR) UFC/CNRS, au sein de la Direction de la Valorisation de l'Université de franche-Comté (UFC), Besançon.
Rédaction et négociation de contrats de recherche (accords de collaboration, NDA, cessions et licences de savoir-faire, brevet, marque, droit d’auteur…) dans le cadre de transfert de technologies et de création d'entreprises innovantes.
Du 24 avril au 22 décembre 2006: CDD au sein du CABINET VIDON, Conseils en Propriété Industrielle, Rennes.
Du 3 octobre 2005 au 31 mars 2006 : Juriste stagiaire au sein du CABINET VIDON, Conseils en Propriété Industrielle, établissements Rennais et Nantais.
- Recherches d'antériorité (marques françaises et communautaires, à l’identique et en similitude) ;
- Oppositions (marques françaises et communautaires) ;
- Rédaction lettres d’engagement, accords de coexistence de marques, libellés de marques ;
- Suivi des dossiers contentieux et pré-contentieux
Du 1er juillet au 29 septembre 2005 : Juriste stagiaire au sein de la Direction Juridique et du Contentieux du COMMISSARIAT À L'ÉNERGIE ATOMIQUE (CEA), Service Central de la Propriété Intellectuelle et des Accords, Saclay.
- Rédaction de contrats (français, anglais) : accords de collaboration, NDA, cessions et licences (savoir-faire, brevet, marque, droit d’auteur, édition, logiciel…) ;
- Participation à la négociation de ces mêmes contrats auprès des clients, partenaires et opérationnels ;
- Élaboration et présentation d'un clausier « accord de collaboration » dans le cadre de l’animation fonctionnelle des juristes CEA ;
- Participation à la rédaction de la licence de logiciels libres CECILL.
De mai 2003 à mai 2004 : Juriste bénévole, UFC QUE CHOISIR, association de consommateur, section juridique nantaise (accueil du public, constitution et suivi de dossiers)

2008/10/25 17:38 · Webmestre

Mémoire « Le cumul de protection en matière de propriété intellectuelle », sous la direction de Melle Carine Bernault.
2004 : Maitrise en droit privé à la faculté de Nantes (mention AB).
2003 : Licence en droit à la faculté de Nantes
2002 : Deug en droit à la faculté de Nantes
2000 : Baccalauréat scientifique (mention AB)

Expériences Professionnelles

Depuis février 2007: La Cinémathèque française - Paris 12e - CDI
- Accompagnement des services internes (expositions, programmations, action culturelle, éditions, communication, presse, commercialisation, etc.): conseils, coordination, préconisations et solutions juridiques adaptées aux projets culturels.
- Interface et contact avec les ayants droit : identification, analyse de la chaîne des droits, négociations, étude et élaboration des contrats correspondants, suivis desdits contrats, enregistrement.
- Recherches juridiques, réalisations de consultations relatives à la PLA, Propriété industrielle, droit des contrats, droit des biens, droit de la concurrence, etc.

Septembre à novembre 2006: Galerie d’Art Stephanie Hoppen - Juriste stagiaire - Londres (GB)
- Gestion des contrats d’édition, d’auteur (résiliations, mises à jour, etc.)
- Management de la galerie : relation clients, artistes, presse, vernissages etc.

Mars à août 2006: La Cinémathèque française - Paris 12e - Juriste stagiaire.
- Recherche, vérification et négociation de droits en matière de propriété littéraire et artistique dans le cadre de projets d’exposition, d’édition, de conservation, de restauration et de diffusion.
- Analyse et Rédaction de contrats, consultations juridiques.
- Interface avec les ayants droits et institutions (ADAGP, SACEM, SACD, etc.).

Janvier à février 2006: Cabinet de conseil en propriété industrielle Légimark (Groupe Nomen International) - Juriste stagiaire – Paris 8e
- Gestion de portefeuilles de marques, suivi des dossiers, oppositions
- Recherches d’antériorité, rédaction de libellés de marques, dépôts à l’INPI 
Juillet à septembre 2005: Agence pour la Protection des Programmes – Juriste stagiaire -Paris 8e et 19e.
- Rédaction de constats visant à matérialiser des actes de contrefaçon sur Internet
- Consultations juridiques, rédaction d’articles et de commentaires publiés

Juin- juillet 2004: Éditions Lamy – rédacteur stagiaire –Paris 19e
- Refonte du Lamy droit économique ». Rédaction de commentaires publiés.

2007/09/26 15:33 · Administateur

Assistance juridique des adhérents de l’APP (Précontentieux – Contrefaçon…)
Relecture, négociation et validation des contrats d’entiercement
Gestion des opérations juridiques relatives aux œuvres inscrites auprès de l’APP (cession de droits, fusion-absorption, liquidation judiciaire…)
Gestion des dossiers de déclaration CNIL
Interventions lors de colloques ou de confé
Relecture et validation des contrats d'entiercement
Rédaction de brèves pour le site www.legalis.net
Rédaction de fiches pratiques à destination des adhérents
Rédaction de rubriques dans le site de l'APP
Veille juridique et jurisprudentielle
Rédaction d'articles pour les revues Expertises et Legalis.net
Représentation de l'APP au sein de la commission du CSPLA sur la mise à disposition ouverte des œuvres

De octobre 2007 à février 2008 : IUT d’Orsay – Université Paris Sud 11

Chargé d’enseignement vacataire

Cours de protection des données personnelles - Licence Professionnelle Réseaux et Télécommunications spécialité Sécurité des réseaux et systèmes informatiques

De juin 2005 à janvier 2006 : Agence pour la Protection des Programmes

Stage professionnel

assistance des agents assermentés dans la rédaction de constats visant à matérialiser et à imputer des actes de contrefaçon sur Internet
rédaction d'articles pour les revues Expertises et Legalis.net
participation à la refonte du site de l'APP

FORMATION

2006-2009 :
- Thèse de doctorat sur le thème de la liberté de création sous la direction du Pr Collart-Dutilleul (en cours_fin prévue début 2009)
2004-2005 : Master recherche Droit de la propriété intellectuelle (AB) Memoire sous la direction du Pr Collart-Dutilleul : le_regime_juridique_d_une_oeuvre_dont_le_support_appartient_ab_initio_a_autrui.pdf
2003-2004 : Maîtrise de droit privé à l'UFR de Nantes (B)

PUBLICATIONS

Logiciel créé au sein d'une entreprise : entre présomption de titularité et dévolution automatique des droits, Expertises n°303, p.189
Liens commerciaux : vrai ou faux rebondissement dans la saga Google?, Expertises n°302, p.158
Reprise des fonctionnalités d'un logiciel : contrefaçon, concurrence déloyale ou parasitisme ?, Expertise n°301, p.103 ; Legalis.net 2006, n°1, p.73
Interprétation stricte des conditions d'application de la théorie des facilités essentielles aux droits de la propriété intellectuelle, Expertises n°297, p.386
Les sites internet juridiques face aux principes déontologiques de l'avocat, Expertises n°297, p.384
Les enseignements de la jurisprudence sur la responsabilité des unités d'enregistrement, Legalis.net, 2005, n°3, p.121

2008/10/25 18:02 · Webmestre

Ivane MICHEL

contact : vanou.run@wanadoo.fr

FORMATION

Année 2004-2005 : Master 2 recherche Propriété intellectuelle, Université de Nantes
- Mémoire sous la direction du Professeur André Lucas intitulé “Les privilèges garantissant les créances des auteurs et des artistes-interprètes” (mention AB).
Année 2003-2004 : DESS de Droit des affaires, Université de La Réunion (mention bien).
Memoire sous la direction du Professeur Christian Jubault intitulé “La réduction des libéralités”
Année 2002- 2003 : Maîtrise de Droit notarial, Université de Montpellier I

EXPÉRIENCES PROFESSIONNELLES

Stage de 3 mois (2004) dans le cabinet d'avocats GANGATE-DE BOISVILLIERS-RAPADY (Saint-Denis de la Réunion)
- Rédaction d'actes, recherche, secrétariat juridique, comptabilité …
Stage effectué en l'étude de Maître Frédéric Aubert, notaire à Saint-Pierre de La Réunion (juillet-août 2002)
- Accueil de la clientèle, recherche, rédaction d'actes, formalités …

2008/10/25 23:27 · Webmestre

2007/2008: Ecole de Formation Professionnelle des Barreaux de la Cour d’Appel de Paris (EFB).
Déc. 2006 : Obtention du CRFPA.
2005/2006: IEJ Paris II, Préparation à l'examen du CRFPA.
2004/2005 : Master 2 Recherche Propriété Intellectuelle dirigé par M. A. Lucas mention AB, Université de Nantes
- Mémoire sur « Le droit d'auteur des journalistes » sous la direction de M. A. Lucas.
2003/2004: Maîtrise Droit Privé général option Droit de la propriété intellectuelle, Université Paris II « Panthéon Assas »
2002/2003: Licence option Droit Privé, Université Paris II « Panthéon Assas »
2001/2002: DEUG de Droit, Université Paris II « Panthéon Assas »

EXPÉRIENCE PROFESSIONNELLE

Fév - Juin 2006: IXIS Corporate & Investment Bank (récemment devenue Natixis) - Londres : Département Juridique (5 mois):
- Négociation des Master Agreements (Conventions cadres FBF, ISDA, ISMA),
- Préparation de contrats et contrôle des projets de rédaction des contreparties,
- Suivi des clients,
- Travail de traduction français/anglais et anglais/français (clauses contractuelles et accords d’entreprise).
Juillet-Septembre 2004: Cabinet Linklaters, département propriété intellectuelle (3 mois):
- Recherches, préparation de dossiers de plaidoirie, memorandums, veille jurisprudentielle, recherches d'antériorités.
Juillet-Août 2003 : MAZARS Londres: service juridique:
- Rédaction d’une brochure éditée par MAZARS à destination d’investisseurs britanniques en France (droit des sociétés): « Setting up in France »
Septembre 2002 : Cabinet Seban et Associés (Paris):
- Observation du fonctionnement du cabinet : études de cas, lecture de dossiers, recherches, suivi d’audiences

2008/10/25 17:45 · Webmestre

Vincent ROBERT

contact : vincent.robert6@wanadoo.fr

Juriste (Propriété Intellectuelle)

Formation juridique

En cours (2006) : Préparation du CRFPA - IEJ Paris V René-Descartes.
2005 : Master 2 en Propriété intellectuelle de Nantes- Mention AB.
- Mémoire : “la théorie de l'unité de l'art” - Dir: M. A. LUCAS
2004 : Maîtrise en droit privé - ERASMUS à CARDIFF- Mention AB.
- Mémoire : “Le droit moral de l'auteur en France et en Grande Bretagne” Dir: M. A. LUCAS
2003 : Licence en droit : Faculté de droit de Nantes.
2002 : DEUG de droit : Faculté de droit de Nantes.

Expérience professionnelle (1 an)

2006 : Cabinet d'avocats GILBEY DE HAAS (Paris) - propriété intellectuelle. Stage 3 mois.
- Sous la direction de Ma?tre Rebecca Delorey et de Maître Nathalie Ruffin, membres de l'APRAM.
- Préparation projets d'assignation, de cession, audiences de procédure ;
- Droit d'auteur appliqué aux créations du design (Protection cumulative livre I et V cpi) ;
- Dessins et modèles, marques, brevets ; Droit de la consommation.
2005 : Cabinet d'avocats LA BOETIE (Paris) - audiovisuel, musique, multimédia. Stage 3 mois.
- Sous la direction de Maître Stéphane Lieser.
- Préparations de conclusions de contrats de cession droits d'auteurs et droits voisins ;
- Application de la législation applicable aux artistes interprêtes doubleurs (Convention DAD-R);
- Lettre-média La Boétie.
2003, 2004, 2005 : Cabinet SANTARELLI (Paris) - conseils en propriété intellectuelle. CDD 6 mois.
- Sous la direction de Mme. Laurence Julien-Raes, présidente de l'APRAM.
- Dépôt, renouvellement, surveillance de marques ;
- Suivi de portefeuilles, participation aux oppositions ;
- Travail au sein d'une équipe juridique et paralegal.

2008/10/25 23:08 · Webmestre

2005 : Master 2 Recherche Droit de la Propriété intellectuelle (Université de Nantes) mention AB
- Mémoire « La copie privée sur les réseaux numériques », sous la direction de M. A. Lucas
2004 : Maîtrise en droit privé des affaires option commercial mention AB (Université Paris XI, Faculté J. Monnet, Sceaux)
2003 : Licence en droit privé mention AB (Université Paris XI)

EXPÉRIENCE JURIDIQUE

Depuis Janvier 2007 : Juriste (CDI) au sein de TELFRANCE
Juin à Décembre 2006 : Juriste (CDD) au sein de TELFRANCE SERIE
Janv. à Mai 2006 : Juriste (Stage) auprès du service juridique du Groupe MK2, société de production et de distibution cinématographique
Mi-Août à Déc. 2005 : Juriste (Stage) au sein du service juridique de TELFRANCE, société de production audiovisuelle
Sept. 2004 : Stage au sein du cabinet d'avocats de Maître Emmanuel PIERRAT spécialisé en droit de la propriété littéraire et artistique

2008/10/25 17:49 · Webmestre

Marc VIGNOLES

contact : marc.vignoles@gmail.com

Mémoire

“La titularité des droits d'auteur sur un jeu vidéo” sous la direction de M. André Lucas

2008/10/25 23:02 · Webmestre

Touria ZAKARIA

contact : zakaria.touria@yahoo.fr

2008/10/25 22:46 · Webmestre

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